Conditions Générales de Vente

1 / Introduction :

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) établissent les conditions contractuelles applicables à toute vente conclue entre le site Amétisse- Atelier de Tissage artisanal et ses clients particuliers non-commerçants.

Amétisse- Atelier de Tissage artisanal se réserve la possibilité de modifier à tout moment les présentes conditions générales de vente. En cas de modification, il sera appliqué à chaque commande les conditions générales de vente en vigueur au jour de la commande.

Tout achat vaut acceptation sans réserve des CGV en vigueur.

2/ Identité

Balbina CATTI – Amétisse - Atelier de tissage artisanal

65 avenue de la République, 95550 Bessancourt, France

contact@ametisse.fr

(+33) 06 62 15 26 78

3/ Produits

Les produits proposés à la vente sont affichés sur le Site, accompagnés d’un descriptif aussi détaillé que possible.

Ces articles sont confectionnés de manière artisanale, en pièces uniques ou en petites séries : accessoires de mode (étoles, écharpes, vêtements, sacs et pochettes) ainsi que des articles de décoration (plaids, housses de coussins, objets décoratifs).

4/ Tarif

Les prix indiqués sur le Site et/ou le Compte Instagram sont libellés en euros et sont exprimés nets de TVA conformément aux dispositions de l’article 239 B du Code Général des Impôts instaurant une franchise de TVA. Ils sont exprimés hors frais de port.

Les frais de port seront indiqués sur le site au moment de la commande, avant validation définitive de la commande.

Les prix peuvent être modifiés à tout moment et sans préavis par Amétisse. Les articles seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l’enregistrement de la commande.

5/ Commandes

Le client sélectionne sur le Site le ou les produits qu’il souhaite acheter, puis valide sa commande via l’interface dédiée.

Après avoir confirmé sa commande, choisi le mode d’expédition et accepté les présentes conditions générales de vente, il peut procéder au paiement par carte bancaire sur le Site, via les systèmes de paiement Stripe ou Monetico.

Toute commande sera validée uniquement après acceptation du paiement.

Amétisse se réserve le droit d’annuler ou de refuser une commande en cas de litige antérieur avec le client.

Les commandes sont acceptées dans la limite des stocks disponibles. La disponibilité des produits est indiquée au client lors de la confirmation de la commande.

Le Client recevra un e-mail de confirmation de commande suite à la validation de sa commande, puis un e-mail de confirmation d’expédition.

Livraison

• Zones géographiques desservies.

• Délais de livraison estimés.

• Modes de livraison proposés, notamment le Colissimo contre signature.

Livraison

Amétisse s’engage à expédier les articles commandés et payés à l’adresse indiquée par le Client, selon les modalités suivantes :

Modes d’expédition

Les commandes sont envoyées en Colissimo contre signature.

Frais de livraison et délais

Amétisse ne saurait être tenu responsable d'un quelconque dommage causé pendant le transport ou par un quelconque retard indépendant de sa volonté

Réception & Vérification des colis

À la réception, le Client doit vérifier l’état des articles livrés, le Client doit contrôler le contenu du colis avant de signer tout bordereau (papier ou électronique) et signaler toute anomalie (article manquant, colis endommagé ou ouvert, article abimé) à Amétisse dans un délai de 5 jours.

En cas de livraison en point Relais, Si une anomalie est constatée, le Client ne doit pas accepter le colis. Toute prise en charge du colis sans réserve entraîne le transfert de responsabilité au Client. En cas de problème, Amétisse doit être informé immédiatement.

Politique de retour

Amétisse accepte les retours sous 14 jours si les articles n'ont pas fait l'objet d'une utilisation, d'une modification, d'un lavage ou de toute autre manipulation. Les articles doivent être retournés dans leur emballage d'origine.

Les articles ne peuvent être retournés à Amétisse sans le consentement écrit préalable de Amétisse et sont soumis à des frais de retour vous incombant.

Les articles doivent être retournés dans un délai de 30 jours après la livraison.

Les œuvres sur mesure ne sont pas échangeables ni remboursables, sauf en cas de dommage à la réception.

Conditions des retours :
Les frais de retour sont à la charge de l'acheteur. Si l’article retourné n’est pas dans son état d'origine, la perte de valeur sera à la charge de l'acheteur.

En cas de dommage pendant le transport, les frais de retour seront pris en charge par Amétisse.

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Confiance assurée